Contrat de Prestation

Contrat de Prestation - HPGS

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Client (Bénéficiaire)

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Données spécifiques au client

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Numéro de contrat Référence devis Date devis Adresse du bien / Lieu de prestation Description de la prestation Date d'entrée en vigueur Date de fin Montant annuel des prestations (€ HTVA) Taux de TVA applicable (%) Taux horaires (HTVA) - Laisser vide si non applicable

Lun-Sam

Dimanche

Jours fériés

Durée de force majeure (jours) Délai de résiliation pour faute (jours) Préavis de résiliation (mois)

Paramètres société

Nom société

Adresse

Représentant

GSM

SIREN

TVA

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👤 Bénéficiaires

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Attestation fiscale

SIRET client

TVA client

Attestation valable jusqu'au

Montant annuel des prestations (€ HTVA)

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⏳ Non signé

📋 Contrats enregistrés

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Signatures du contrat

Client (Bénéficiaire)

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Nom du signataire

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Prestataire (HPGS)

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Gonçalves Victor

⏳ Non signé

📄 Contrat de Prestation HPGS S.A · Homeplus Services

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